Déposée le 18 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTV et YVES VOLANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CINE HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-45 du 12 novembre 2010.
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) DTV domicilié(e) 125/127 BLD GAMBETTA - 95110 - SANNOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et YVES VOLANT domicilié(e) 12 BIS RUE JEAN JAURES - 95130 - PLESSIS BOUCHARD - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YVES VOLANT domicilié(e) 12 BIS RUE JEAN JAURES - 95130 - PLESSIS BOUCHARD - France.
La marque CINE HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775811.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
YVES VOLANT - 12 BIS RUE JEAN JAURES - 95130 - PLESSIS BOUCHARD - France
YVES VOLANT - 12 BIS RUE JEAN JAURES - 95130 - PLESSIS BOUCHARD - France
Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; DVD vidéo. CD audio.
Production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CINE HOME"
